Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par AURLANE auprès d’acheteurs non professionnels (les CLIENTS), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur son site Internet www.aurlane.fr. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le fait pour un CLIENT de confirmer sa commande sur le site Internet ou par tout autre moyen de communication auprès du Service Clients de AURLANE vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV dans leur intégralité.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par AURLANE constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les produits présentés sur le site Internet www.aurlane.fr sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine (hors îles, France continentale uniquement). Les produits de pièces détachées présentés sur le site Internet www.aurlane.fr sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine (hors îles, France continentale uniquement) et Europe continentale. Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies directement en ligne au moment de la passation de la commande.

Il appartient au CLIENT de sélectionner sur le site les produits qu’il désire commander, en les ajoutant dans son panier soit en cliquant directement sur l’icône Panier soit en cliquant sur « Commander » et l’ajouter au panier pour poursuivre ses achats ou de finaliser la commande directement. La commande devra ensuite être confirmée par le CLIENT lorsque celui-ci paiera sa commande en remplissant les champs :

1 – Panier,

2 – Identification,

3 – Coordonnées,

4 – Livraison,

5 – Paiement en cliquant sur « valider ma commande ».

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au CLIENT de la confirmation de l’acceptation de la commande par AURLANE, indiquant que le paiement effectué par le CLIENT a été accepté. Un mail de confirmation de paiement sera simultanément adressé au CLIENT. L’acceptation de la commande est donc subordonnée au paiement de celle-ci par le CLIENT et ne sera effective qu’après encaissement de celui-ci dans son intégralité.

Le CLIENT pourra suivre l’évolution de sa commande à tout moment sur le site Internet d’AURLANE dans la rubrique « Mon compte » puis « Mes commandes » en un clin d’œil ou en contactant le Service CLIENT par mail : web@aurlane.com

La prise de commande n’est pas possible par téléphone.

Les produits sont fournis et livrés aux tarifs en vigueur au jour de la confirmation de l’acceptation de la commande par AURLANE et tels que communiqués au CLIENT préalablement à la passation de sa commande. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par AURLANE est le prix définitif. Les prix des livrables sont exprimés en Euros TTC.

Des frais de transport seront facturés au tarif en vigueur lors de la livraison et varieront en fonction du pays destinataire de la commande. En cas de livraison à l’étage et/ou d’inaccessibilité en poids lourd 19t, un surcoût peut être demandé.

Une confirmation de paiement de la commande est établie par AURLANE et envoyée par courrier électronique au CLIENT une fois le montant de la commande réglé en ligne par lui. AURLANE pourra modifier ses prix à tout moment (les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande).

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement des stocks. En cas de rupture des stocks, AURLANE pourra proposer au CLIENT un produit de qualité équivalente. De même, si les produits sont endommagés ou détruits lors de la préparation de la commande et du transport, et que par suite, ils s’avèrent être en rupture de stock, AURLANE se réserve la faculté de proposer au CLIENT un produit de qualité et valeur équivalente. Si pour une raison quelconque ayant trait à la qualité du produit, ils décidaient sous leur seule responsabilité de ne plus le commercialiser, le CLIENT aurait la faculté de (i) soit d’être remboursé par AURLANE de l’acompte versé, (ii) soit de se voir livrer des produits différents, mais de nature et de qualité équivalente.

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le CLIENT, selon les modalités précisées à l’article relatif aux Commandes. AURLANE ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le CLIENT si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité (prix TTC et frais de livraison TTC).

Quel que soit le mode de règlement choisi par le CLIENT, le paiement de la commande ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des sommes dues à AURLANE. Le règlement des achats s’effectue en Euros par cartes bancaires via un système de paiement sécurisé (Carte bleue, Visa, Mastercard, American Express, PayPal), par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France à l’ordre de AURLANE. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de passation de la commande. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci est remis à l’encaissement dès réception. AURLANE a mis en place une procédure sécurisée de paiement en ligne par carte bancaire qui s’appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence en matière de paiement sécurisé.

Lors du paiement, le CLIENT sera invité à enregistrer ses noms et prénoms, numéros, date d’expiration de carte bancaire et cryptogramme (chiffres au dos de la carte bancaire) qui sont aussitôt cryptés dans son ordinateur avant d’être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté. Par ailleurs, les informations bancaires communiquées à AURLANE ne sont pas stockées ou visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter ces informations. AURLANE garantit la confidentialité des données de ses CLIENTS.

En cas de défaut de paiement par le CLIENT de tout ou partie du prix de la commande, AURLANE se réserve, jusqu’au paiement complet, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits.

La commande est préparée lorsque AURLANE a encaissé le règlement et reçu l’intégralité des éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat (coordonnées complètes du CLIENT et du destinataire de la commande, éventuels inserts…). Tant que l’intégralité des éléments n’aura pas été reçue par AURLANE, la commande ne sera pas préparée. Dans ce cas, aucun retard de livraison ne pourra être opposé à AURLANE.

Si tout ou une partie des adresses de livraison s’avèrent incorrectes obligeant AURLANE à retourner les commandes dans son entrepôt, il revient au CLIENT d’en supporter toutes les conséquences (retard de livraison, éventuelles répercussions sur le coût du transport).

Conformément aux dispositions de l’article L. 114-1 du Code de la consommation, le récapitulatif de la commande précise la date limite de livraison. En cas de dépassement de la date limite de livraison de plus de huit (8) jours, non justifié par un cas de force majeure, le CLIENT pourra demander la résolution de la vente dans les conditions prévues à l’article L. 114-1 du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes versées à l’occasion de la vente. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant. La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits par le transporteur au CLIENT matérialisée par la signature du CLIENT sur le bon de livraison. Seule la signature du CLIENT atteste de la réalité de livraison.

Trois (3) mois après la date présumée de livraison et sans appels et/ou email du CLIENT nous indiquant la non-réception de la marchandise commandée, AURLANE estime que la livraison a été effectuée. Passé ce délai de trois (3) mois, le CLIENT ne pourra plus porter de réclamations pour non réception de sa commande.

L’acheteur doit inspecter les produits à la réception pour confirmer leur conformité à la commande. En cas de non-conformité, une réclamation doit être déposée auprès du transporteur lors de la livraison si la vérification était possible à ce moment-là. Toute réclamation ultérieure doit être adressée au marchand via les coordonnées disponibles sur sa fiche marchande ou via le formulaire de contact.

Si aucune confirmation ou réclamation n’est reçue dans les quatorze (14) jours calendaires suivant la réception des produits et que le transporteur fournis une preuve de livraison signée, la transaction est considérée comme parfaite, sauf garantie légale ou commerciale de conformité ou vice caché.

En cas de retard, de non-réception totale ou partielle du produit commandé, l’acheteur doit contacter immédiatement le marchand. Si le professionnel ne remplit pas son obligation, l’acheteur peut annuler sa commande sans frais.

En cas de retour d’un achat pour des raisons telles que « non réclamé » ou « n’habite pas à l’adresse indiquée », Aurlane informera l’acheteur concerné.

L’achat sera réexpédié après accord ou annulé, moyennant le paiement des frais correspondants.

En cas d’annulation post-expédition sans perte ou dommage de la marchandise, des frais de retour peuvent être facturés en fonction du poids de la marchandise.

En l’absence de nouvelles de l’acheteur après trois (3) mois, aucune expédition ne sera effectuée et aucun remboursement, échange ou indemnisation ne sera accordé.

Si le colis reçu est endommagé ou non conforme, l’acheteur doit contacter le marchand pour connaître les mesures à prendre. L’acheteur peut faire une demande de retour du produit correctement emballé, et au préalable fournir des photographies et des preuves permettant de détecter l’anomalie, conformément aux modalités définies par le marchand.

En cas de non-conformité du produit par rapport à l’offre du marchand, un échange sera proposé pour un produit de qualité identique ou supérieure, selon sa disponibilité, ou un remboursement sera effectué.

Remarques importantes :

• Ces colis sont volumineux, la livraison est effectuée par transporteur spécialisé en bas de chez vous.
• Les chauffeurs ne sont pas habilités à porter la marchandise, mais uniquement à la décharger. Pas de livraison à l’étage.
• L’adresse de livraison doit être accessible en camion poids lourd. Dans le cas contraire la marchandise sera mise à disposition au dépôt le plus proche (distance non garantie).
• Les rendez-vous sont gérés directement par les transporteurs.
• Attention à bien contrôler la marchandise à réception pour éviter tous litiges.

Conformément aux dispositions des articles L. 121-16, L. 121-19 et L. 121-20 du Code de la consommation une faculté de rétractation est offerte au CLIENT. A réception de la facture d’acompte (adressée au CLIENT dans les semaines qui suivent la prise de commande), celui-ci dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour retourner la facture d’acompte ainsi qu’une demande écrite de remboursement datée et signée par le CLIENT.

En cas de rupture de stock sur un produit présent dans une commande, la société AURLANE se réserve le droit d’annuler et rembourser la commande en question.

Les produits voyagent aux risques et périls de AURLANE. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé lors de la signature du bon de livraison par le CLIENT. Le transfert de propriété des produits de AURLANE, au profit du CLIENT, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

Le client dispose d’un délai de rétractation légal de 14 jours calendaires pour faire sa demande de retour concernant les produits ne lui convenant pas, sans avoir à fournir de justification ni à payer de pénalité.

Le CLIENT dispose, conformément à la loi et sans avoir à se justifier de motifs ni à payer de pénalités, d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci, à ses propres Frais, à AURLANE à l’adresse :

AURLANELOG

Allée des Primevères – Section ZS N°276 le Ferrier –

60440 NANTEUIL LE HAUDOIN,

Pour échange (voir formulaire demande d’échange) ou remboursement en respectant la procédure de retour (voir formulaire de rétractation et procédure de retour), à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les quatorze (14) jours suivant la livraison.

Un enlèvement du produit peut être organisé par le vendeur, les frais d’enlèvement seront déduits du remboursement.

Ce délai court à compter du jour de la réception du produit, ou du dernier produit livré en cas de commandes de plusieurs produits.

Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable.

Ce droit de rétractation s’applique aussi aux produits soldés ou en déstockage. Les produits doivent nous être retournés par enlèvement dans leur emballage d’origine non endommagé (à défaut, le retour ne peut être accepté), dans un maximum de 14 jours à compter de la création du retour.

Les produits retournés font l’objet d’un contrôle avant toute prise de décision.

Dans l’éventualité où le client opterait pour le retour du produit par ses propres moyens, sans recourir au transporteur désigné par Aurlane, une vérification de la marchandise sera entreprise. Si ladite marchandise est conforme aux attentes lors de sa réception, le remboursement correspondant au montant du produit retourné sera effectué.

Le remboursement du produit sera fait dans un délai de 15 jours à partir de la confirmation de l’enlèvement (retour).

Les biens vendus sont garantis contre tout vice de fonctionnement pendant deux ans à compter de la date de facture, sous réserve d’un usage conforme.

La garantie ne s’applique pas en cas de modification, de négligence ou de défaut d’entretien du produit par le client.

Les produits livrés sont couverts par une garantie de 2 ans à compter de la découverte d’un vice caché résultant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication qui les rendrait impropres à l’utilisation conformément aux dispositions légales. Les interventions du vendeur dans le cadre de cette garantie ne peuvent pas prolonger sa durée.

La garantie couvre uniquement les pièces et non la main d’œuvre. Si un retour en SAV est nécessaire, les frais d’installation seront à la charge du client et non du vendeur.

La garantie ne couvre pas les dommages causés au verre (casse hors livraison), une utilisation inappropriée, une mauvaise conservation, une négligence ou un manque d’entretien de la part de l’acheteur, ni l’usure normale du bien ou les cas de force majeure.

Pour faire valoir ses droits, l’acheteur doit informer le vendeur par écrit de tout défaut dans un délai d’un an à compter de sa découverte, sous peine de perdre tout recours. Le vendeur remplacera les produits défectueux sous garantie ou remboursera une partie du prix à l’acheteur qui choisit de conserver le produit.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au CLIENT sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par AURLANE.

Elles peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires de AURLANE, si le CLIENT donne son accord préalable et exprès en ce sens en cochant la case prévue à cet effet (Je souhaite recevoir les offres de partenaires de AURLANE).

La communication pourra également être décidée par AURLANE, dans les conditions légales, pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Le CLIENT dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur et qui sont précisées à l’onglet Mentions légales accessible sur le site Internet www.aurlane.fr.

Pour tout contrat d’un montant supérieur ou égal à cent-vingt (120) euros, les informations ainsi recueillies sont conservées pendant un délai de dix (10) ans qui commence à courir à compter de la date de la livraison.

Le CLIENT et AURLANE feront tout pour résoudre à l’amiable les litiges qui pourraient résulter de l’application des présentes CGV en appelant le Service CLIENT de AURLANE (point relatif aux Commandes) lequel est habilité à prendre toutes les mesures utiles à la résolution des différends. Le CLIENT s’engage à fournir tous les documents et toutes les informations demandées par le Service CLIENT d’AURLANE afin que ce dernier puisse résoudre le problème. En cas de difficultés dans l’application des présentes CGV, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre Service Clients.

Le CLIENT a la possibilité de recourir à un médiateur pour résoudre les litiges. Par suite, s’agissant des commandes à destination de CLIENTS ayant passé commande depuis la France, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au droit français et aux Tribunaux du siège social de AURLANE.

S’agissant des commandes à destination de CLIENTS ayant passé commande depuis l’étranger, tout litige survenu dans le cadre de l’exécution ou de l’interprétation des présentes sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlements de l’Union Européenne.

Les présentes CGV seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à la Société pour obtenir une solution amiable.

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation

 FEVAD dont nous relevons :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, AURLANE adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris –

http://www.mediateurfevad.fr

 Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de AURLANE, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici. https://www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/

Avant examen du litige par MCCA et conformément à l’article L 612-2 du Code de la Consommation, le consommateur doit justifier avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du service clients de Brico Privé, par une réclamation écrite par courrier ou courrier électronique.

Le client peut également présenter ses réclamations éventuelles sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l’adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/

A défaut, la juridiction compétente sera déterminée par les règles de droit commun.

De convention exprès entre AURLANE et le CLIENT, les présentes CGV sont régies et soumises à l’application du droit français. Par convenance, une traduction en langue anglaise a été établie. En cas de litige, seul le texte français fait foi.

Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de AURLANE emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le CLIENT, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à AURLANE. Les intitulés portés en tête de chaque article ne servent qu’à la commodité de la lecture et ne pourront en aucun cas être le prétexte d’une quelconque interprétation ou dénaturation des clauses sur lesquelles ils portent

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